Retrouver ci-dessous des documents de référence (conventions, publications de notre secteur …)
Les conventions
- La convention collective nationale de branche
- La convention collective inter-entreprises du 1er juin 1979 (convention bleue)
Les instances représentatives du personnel Sanef
- Les comptes rendus des instances (Comités sociaux et économiques CSE, Comité de groupe…)
Les publications Groupe Sanef
Les publications CFDT
- Le guide des droits des salariés 2020
- Le guide » Prévention des violences sexistes et sexuelles au travail « (novembre 2018)
Les accords collectifs de branche
- RAG 2018 RAG (Rémunérations annuelles garanties )
Les accords Groupe Sanef
- Accord GEPP 2019-2022 GEPP (Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels)
- Avenant Accord Télétravail (12/2019)
Les accords Sanef
- Accord 2019-04 Prorogation des mandats des représentants du personnel de la société SANEF
- Accord 2019-03 Avenant n°1 à l’accord 2001-02 Attribution d’un jour de repos supplémentaire pour certains agents de plus de 50 ans
- Accord 2019-02 Mesures salariales 2019 (NAO)
- Accord 2019-01 Prime Viabilité
Les accords Sapn
- Accord 2019-02 CSE Sapn (Renouveau du dialogue social Sapn)
- Accord 2019-01 Mesures salariales 2019 (NAO)
Les accords SE BPNL
Les accords Sanef Aquitaine
- Accord 2019-01 Mesures Salariales 2019 (NAO)